Le Sahel

pub_bann
A+ A A-

COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 16 FEVRIER 2018


coneil-du-05-tLe Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, vendredi 16 février 2018, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
I. AU TITRE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE LA SECURITE PUBLIQUE, DE LA DECENTRALISATION ET DES AFFAIRES COUTUMIERES ET RELIGIEUSES.
Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes ci-après :
1.1. Projet de décret portant renouvellement de la prorogation des mandats des Conseils Municipaux, des Villes, Régions et des Délégations Spéciales.
Le mandat des Conseils Municipaux et Régionaux est de cinq (5) ans. Toutefois, aux termes des dispositions des articles 23 (nouveau) et 98 (nouveau) de l'ordonnance n° 2010-54 du 17 septembre 2010, portant Code Général des Collectivités Territoriales, modifiée notamment par la loi n° 2016-31 du 08 octobre 2016 « en cas de nécessité, ce mandat peut être prorogé de six (6) mois renouvelables par décret pris en Conseil des Ministres, sans que la durée cumulée des prorogations ne dépasse celle d'un mandat ».
De même, en ce qui concerne les Délégations Spéciales remplaçant les Conseils Municipaux et Régionaux, l'article 180 (nouveau) du Code Général des Collectivités Territoriales dispose en son alinéa 2 que « lorsque les circonstances ne permettent pas l'organisation de la consultation électorale en vue du renouvellement du Conseil dissous, démissionnaire, ou dont l'élection est annulée, la durée des pouvoirs de la Délégation Spéciale est prorogée de six (6) mois renouvelable par décret pris en Conseil des Ministres, sans que le total cumulé des prorogations ne dépasse la durée du mandat du Conseil Municipal ou Régional ».
C'est en application de ces dispositions légales qu'intervient le présent projet de décret pour renouveler la prorogation des mandats des Conseils Municipaux, de Villes et Régionaux, ainsi que celle des Délégations Spéciales, pour une durée de six (6) mois, à compter du 17 février 2018.
1.2. Projet de décret portant dissolution des Conseils Municipaux des Communes Rurales de Gollé et Tesker et de la Commune Urbaine de Dakoro.
Les Missions d'inspection et de contrôle conduites par l'Inspection Générale de l'Administration Territoriale (IGAT) au niveau des Communes Rurales de Gollé (Région de Dosso), Tesker (Région de Zinder) et de la Commune Urbaine de Dakoro (Région de Maradi), ont mis en évidence de profonds malaises exposant les Conseils Municipaux de ces Communes à de sérieux dysfonctionnements.
C'est ainsi qu'au niveau de ces trois (3) Communes, les Missions d'inspection ont relevé que les Conseils Municipaux ne se réunissent pas régulièrement, en violation de l'article 170, alinéa 1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui stipule que « Le Conseil Municipal ou Régional se réunit tous les trois (3) mois en session ordinaire ».
Cette situation a rendu impossible le fonctionnement de ces Conseils.Or, l'article 177, alinéa 1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que « Lorsque son fonctionnement se révèle impossible, le Conseil Municipal ou Régional peut être dissous ».
C'est donc en application de cette disposition légale qu'intervient le présent projet de décret pour dissoudre les trois (3) Conseils Municipaux concernés.
Par ailleurs, outre la dissolution des Conseils, les Maires des Communes Rurales de Gollé, Tesker et de la Commune Urbaine de Dakoro doivent répondre, seuls ou solidairement avec les personnes concernées, des multiples fautes de gestion relevées à leur encontre, sans préjudice des poursuites pénales éventuelles.
1.3. Projet de décret portant révocation de Monsieur Maman Issaka de ses fonctions de Maire de la Commune Rurale de Garagoumsa.
La Mission conduite par l'Inspection Générale de l'Administration Territoriale (IGAT) au niveau de la Commune Rurale de Garagoumsa a, dans son rapport, dressé des constats qui font ressortir plusieurs manquements dans la gestion financière, comptable et administrative de ladite Commune.
Ces manquements sont illustrés notamment par :
¬ des dépenses irrégulières appuyées de mandats de paiement sans pièces justificatives probantes.
¬ des mandats de paiements irréguliers ;
¬ une spéculation foncière organisée par le Maire à son profit ;
¬ la passation irrégulière des marchés publics ;
¬ un endettement irrégulier de la Commune.

Les actes ainsi constatés et posés par les responsables municipaux dont le Maire, sont constitutifs de fautes graves entrainant la révocation du Maire concerné au sens de l'article 63 du Code Général des Collectivités Territoriales.
En effet, aux termes de cet article, sont notamment considérées comme graves et pouvant entrainer la révocation du Maire, les fautes ci-après :
- détournement des biens ou des deniers publics ;
- endettement de la Commune résultant d'une faute de gestion ;
- spéculation sur l'affectation de terrains publics, de lotissements.
C'est donc, en application des dispositions de l'article 63 du Code Général des Collectivités Territoriales que le présent projet de décret est pris pour révoquer Monsieur Maman Issaka de ses fonctions de Maire de la Commune Rurale de Garagoumsa.
II. MESURES NOMINATIVES.
Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les mesures individuelles suivantes :
AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE.
• Monsieur Ali Béty, est nommé président du conseil d'administration du Fonds d'Investissement pour la Sécurité Alimentaire au Niger.
• Madame Rabo Fatchima, est nommée vice-présidente du conseil d'administration du Fonds d'Investissement pour la Sécurité Alimentaire au Niger.
AU TITRE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE LA SECURITE PUBLIQUE, DE LA DECENTRALISATION ET DES AFFAIRES COUTUMIERES ET RELIGIEUSES.
En application des dispositions de l'article 33 de la loi organique n° 2017-64 du 14 août 2017, portant Code Electoral du Niger, les personnes ci-dessous désignées reçoivent les nominations suivantes à la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI) :
• Monsieur Oumarou Saidi, ingénieur informaticien, est nommé directeur technique de l'informatique et du fichier électoral biométrique (DIFEB), à la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI) ;
• Monsieur Ly Ousmane, ingénieur informaticien, est nommé directeur technique adjoint de l'informatique et du fichier électoral biométrique (DIFEB), à la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).
III. COMMUNICATION.
Le Conseil des Ministres a entendu une communication du Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Publique, de la Décentralisation et des Affaires Coutumières et Religieuses relative aux propos malveillants véhiculés sur les réseaux sociaux et diffusés par certains médias.
Le moins qu'on puisse dire est que ces propos haineux et ethnocentristes sont de nature à porter gravement atteinte à la paix, la cohésion sociale et l'unité nationale.
Conscient du danger que représentent de tels propos, le Président de la République, Chef de l'Etat, garant de l'unité nationale en vertu de l'article 46 de la Constitution, a donné des instructions fermes au Gouvernement afin qu'à compter de ce jour, tout soit mis en œuvre pour que les auteurs, co-auteurs ou complices de tels agissements soient recherchés, identifiés, poursuivis et réprimés conformément à l'article 102 du Code Pénal qui dispose : «Tout acte de discrimination raciale ou ethnique, de même que toute propagande régionaliste, toute manifestation contraire à la liberté de conscience et à la liberté de culte, susceptible de dresser les uns contre les autres, les citoyens, sera puni de un (1) à cinq (5) ans d'emprisonnement et de l'interdiction de séjour.
Lorsque l'acte de discrimination raciale ou ethnique, la propagande régionaliste ou la manifestation contraire à la liberté de conscience ou de culte aura eu pour but ou pour effet l'un des crimes ou délits attentatoires à la sécurité de l'Etat ou à l'intégrité du territoire de la République, son auteur ou son instigateur sera poursuivi comme co-auteur ou comme complice suivant le cas ».
Le Ministre de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, Porte-parole du Gouvernement interviendra en temps opportun pour donner plus d'amples explications.
L'ordre du jour étant épuisé, Son Excellence Monsieur le Président de la République a levé la séance.
onep

26/02/18

Politique

Fin de la visite de travail et d'amitié du Président de la République aux Emirats Arabes Unis : SEM Issoufou Mahamadou a…

Fin de la visite de travail et d'amitié du Président de la République aux Emirats Arabes Unis : SEM Issoufou Mahamadou a regagné Niamey hier en fin d'après-midi

      Le Président de la République, Chef de l'Etat, SEM Issoufou Mahamadou, accompagné de la Première Dame, Dr. Issoufou Lalla Malika, a regagné Niamey, hier en fin d'après-midi, au terme d'une visite de travail et d'amitié de trois jours à Abu Dhabi, aux Emirats Arabes Unis.Cette visite a permis aux deux pays de raffermir leur coopération, notamment lors d'un entretien en tête-à-tête, lundi, 10 décembre 2018, entre l...

A l'Assemblée nationale : Adoption du projet de loi portant prorogation de l'état d'urgence dans les régions de Diffa, d…

A l'Assemblée nationale : Adoption du projet de loi portant prorogation de l'état d'urgence dans les régions de Diffa, de Tillabéri et de Tahoua pour 90 jours

Les travaux en séance plénière de la deuxième session ordinaire au titre de l'année 2018, dite session budgétaire de l'Assemble nationale se poursuivent à l'hémicycle. Au cours de la séance d'hier, les députés ont examiné et voté le projet de loi portant prorogation de l'état d'urgence dans la région de Diffa par 106 voix favorables, 0 contre, 0 abstention et celui portant prorogation de l'état d'urgence dans la région de Tillabéri et d...

Réunion d'évaluation à mi-parcours de GAVI, à Abu Dhabi, aux Emirats Arabes Unis : Le Président Issoufou Mahamadou plaid…

Réunion d'évaluation à mi-parcours de GAVI, à Abu Dhabi, aux Emirats Arabes Unis : Le Président Issoufou Mahamadou plaide en faveur d'une réduction des prix des vaccins

Poursuivant sa visite de travail et d'amitié aux Emirats Arabes Unis, le Président de la République, SEM Issoufou Mahamadou, Champion International du secteur de la Vaccination, a pris part, hier mardi 11 décembre 2018 à Abu Dhabi, à un Panel des Chefs d'Etat des Pays GAVI. Ce panel intervient dans le cadre d'une réunion d'évaluation à mi-parcours de GAVI, l'Alliance du Vaccin.L'expérience du Niger, des Emirats Arabes Unis et du Mozambi...

Discours prononcé par le Chef de l'Etat au dîner organisé par l'Alliance GAVI, à Abu Dhabi, aux Emirats Arabes Unis : «N…

Discours prononcé par le Chef de l'Etat au dîner organisé par l'Alliance GAVI, à Abu Dhabi, aux Emirats Arabes Unis : «Nous comptons encore sur vous pour garantir la disponibilité des vaccins et maintenir leur accessibilité financière » déclare SE. I

« Excellence Monsieur l'ancien Président de la République de TanzanieExcellence Monsieur le Premier Ministre du Mozambique,Excellence Madame la Ministre d'Etat pour la coopération internationale des Emirats Arabes Unis,Excellences Mesdames et Messieurs les Ministres et Ambassadeurs,Madame la Présidente du conseil d'administration de GAVI,Mesdames et Messieurs,Distingués invités,Mes premiers mots sont pour vous, Excellence Madame la Mini...

Visite de travail et d'amitié du Président de la République aux Emirats Arabes Unis : SEM Issoufou Mahamadou s'est entre…

Visite de travail et d'amitié du Président de la République aux Emirats Arabes Unis : SEM Issoufou Mahamadou s'est entretenu, hier, avec le Prince héritier d'Abu Dhabi

Poursuivant sa visite de travail et d'amitié aux Emirats Arabes Unis, le Président de la République, Chef de l'Etat, SEM Issoufou Mahamadou, s'est entretenu, hier lundi 10 décembre 2018, avec Sheikh Mohamed Ben Zaid Al-Nahyan, Prince héritier d'Abu Dhabi, Ministre des Affaires Etrangères.Cet entretien a été suivi d'échanges de documents relatifs à des accords, entre, les Ministres des Affaires Etrangères des deux pays d'une part, et les...

Assemblée nationale : Adoption de quatre projets de loi de ratification

Assemblée nationale : Adoption de quatre projets de loi de ratification

Les travaux de la 2ème session ordinaire de l'Assemblée nationale dite Session budgétaire se poursuivent à l'hémicycle Place de la concertation. Au cours de la plénière d'hier, dirigée par le premier Vice président de l'Assemblée nationale le député Iro Sani, les élus nationaux ont procédé à l'examen et au vote de quatre projets de loi.Ainsi à l'entame des travaux, la plénière a tout d'abord adopté le compte rendu sommaire de la séance ...

Interpellation : Le ministre de la Défense nationale et celui en charge des Domaines devant les députés

Interpellation : Le ministre de la Défense nationale et celui en charge des Domaines devant les députés

Il faut rappeler qu'au cours de la plénière du samedi 8 décembre 2018, les députés au titre de la région de Diffa ont interpellé le Premier ministre, Chef du Gouvernement, SE Birgi Rafini, représenté par le ministre de la Défense, M. Kalla Moutari sur la situation sécuritaire et humanitaire très préoccupante de la région. Le Ministre des Domaines, de l'Urbanisme et du Logement, M. Waziri Maman est aussi interpelé par la députée, Hannato...

Visite de travail et d'amitié du Président de la République aux Emirats Arabes Unis : SEM Issoufou Mahamadou est arrivé …

Visite de travail et d'amitié du Président de la République aux Emirats Arabes Unis : SEM Issoufou Mahamadou est arrivé hier en fin d'après-midi à Abu Dhabi

Le Président de la République, Chef de l'Etat, SEM Issoufou Mahamadou, est arrivé hier dimanche en fin d'après-midi, 9 décembre 2018, à Abu Dhabi, aux Emirats Arabes Unis, où il effectue une visite de travail et d'amitié.A son arrivée à l'Aéroport International d'Abu Dhabi, le Président de la République a été accueilli au pied de la passerelle de l'avion présidentiel par le Ministre de la Santé des Emirats Arabes Unis, M. Moheer Al Khil...

Forum Afrique 2018 à Charm El Cheikh, en Egypte : Le Président Issoufou Mahamadou a pris part au Forum

Forum Afrique 2018 à Charm El Cheikh, en Egypte : Le Président Issoufou Mahamadou a pris part au Forum

Le Président de la République, Chef de l'Etat, SEM Issoufou Mahamadou, est arrivé le vendredi soir, 7 décembre 2018, à Charm EL Cheikh, en Egypte, où il a pris part au Forum Afrique 2018 qui s'est tenu les samedi et dimanche derniers.Avant l'Egypte, le Chef de l'Etat SEM Issoufou Mahamadou, Président du G5 Sahel, était à Nouakchott, en Mauritanie, où il avait présidé jeudi, 6 décembre 2018, la Conférence de Coordination des Partenaires ...

«Si le panafricanisme politique a dominé le 20ème siècle, le panafricanisme économique dominera le 21ème siècle», déclar…

«Si le panafricanisme politique a dominé le 20ème siècle, le panafricanisme économique dominera le 21ème siècle», déclare SEM. Issoufou Mahamadou, Président de la République, Champion de la ZLECAf

« Excellences Messieurs les Chefs d'État et de Gouvernement ;Excellence, Monsieur Moussa Faki Mahamat, Président de la Commission de l'Union africaineMesdames et Messieurs ;Je tiens à féliciter les autorités Egyptiennes, tout particulièrement le Président Abdel Fattah Al Sissi, pour avoir bien voulu accueillir ce forum Afrique 2018. Je voudrais aussi remercier et féliciter l'Agence régionale de l'investissement du COMESA (RIA) et le Min...

AG/ONU

Editorial

Editorial : Chapeau Nigelec !

lundi 10 septembre 2018

Editorial : Chapeau Nigelec !

Demandez une Bourse d’études Australia Awards

australieFaites une différence
Demandez une Bourse d'études Australia Awards

Avez-vous le potentiel d'être un futur leader contribuant au développement durable du Niger ? Postulez dès maintenant pour obtenir une éducation de classe mondiale et devenez un chef de file de l'industrie ayant des liens étroits avec l'Australie.
L'appel à candidatures pour les bourses d'études Australia Awards - Africa pour étudier en Australie est ouvert du 1er septembre au 3 décembre 2018. Les candidatures peuvent être envoyées via http://www.australiaawardsafrica.org/.Australia Awards - Africa est un programme de bourses prestigieux qui contribue au leadership africain et au développement des capacités humaines depuis les années 1960.
Le programme offre des formations post-universitaires à court terme et des diplômes de Masters à des pro¬fessionnels nigériens de niveau intermédiaire ou supérieur, couvrant l'ensemble des frais.
Les anciens étudiants reviennent de leurs études avec les compétences, les connaissances et les réseaux nécessaires pour contribuer au développement durable de leur pays. En outre, ils rejoignent une commu¬nauté mondiale d'anciens étudiants ayant des liens permanents entre l'Afrique et l'Australie.Le processus de candidature est ouvert et concurrentiel, offrant des chances égales à toutes les personnes éligibles, quels que soient leur sexe, leur appartenance ethnique et leur handicap.
Les candidats doivent avoir un minimum de compétence en anglais équivalant à un score global IELTS de 5,0.
Plus d'information:
• Les professionnels éligibles occupant des postes de niveau intermédiaire ou supérieur peuvent postuler à l'adresse suivante : www.australiaawardsafrica.org
• Pour en savoir plus sur les études en Australie, visitez : https://www.studyinaustralia.gov.au

Des séances d'information gratuites auront lieu à Niamey, au centre de conférences du Grand Hôtel tous les vendredis en novembre.

L'invité de Sahel dimanche

Audiences

Dossier

Installation de la saison. froide au Niger : …

Installation de la saison. froide au Niger : "Il fera moins froid cette année'', selon l'ingénieur météorologue Ousman Baoua

La saison des pluies a définitivement plié ses bagages pour donner place à l'harmattan qui...

vendredi 30 novembre 2018

De la nécessité de protéger les enfants contre les…

De la nécessité de protéger les enfants contre les maladies liées au froid

La période de froid est en train de s'installer progressivement au Niger et particulièreme...

vendredi 30 novembre 2018

La friperie, leader du marché pour le choix des vê…

La friperie, leader du marché pour le choix des vêtements contre le froid

En cette fin de mois de novembre, les populations de Niamey changent leurs habitudes vesti...

vendredi 30 novembre 2018

L'air du temps

Ces ''maladies des riches'' qui ne font plus de quartier

Ces ''maladies des riches'' qui ne font plus de quartier

Cancer, tension, diabète, ulcères....Voilà des pathologiesspécifiques qui, il y a quelques...

vendredi 7 décembre 2018

Newsletter

© Le portail dynamique de l'information au Niger | conception jourdain-informatique.